10/08/2023
⚪ 𝐂𝐨𝐦𝐦𝐞𝐧𝐭 𝐝é𝐭𝐞𝐜𝐭𝐞𝐫 𝐥𝐞𝐬 𝐩𝐚𝐫𝐜𝐞𝐥𝐥𝐞𝐬 𝐥𝐢𝐭𝐢𝐠𝐢𝐞𝐮𝐬𝐞𝐬 ?
Au Bénin, de nombreuses transactions foncières débouchent sur des litiges dans les années qui suivent, pour diverses raisons. Cette problématique constitue d’ailleurs le principal frein à l’acquisition de parcelles. Mais comment détecter les parcelles litigieuses ?
La détection des parcelles litigieuses implique généralement une analyse approfondie des documents juridiques, des titres de propriété, des registres fonciers et éventuellement des preuves physiques sur le terrain.
➡ 𝐄𝐱𝐚𝐦𝐢𝐧𝐞𝐫 𝐥𝐞𝐬 𝐭𝐢𝐭𝐫𝐞𝐬 𝐝𝐞 𝐩𝐫𝐨𝐩𝐫𝐢𝐞́𝐭é : l'analyse des titres de propriété est cruciale pour vérifier l’authenticité des droits de propriété et repérer toute incohérence ou conflit potentiel entre les différents titres.
➡ 𝐄́𝐭𝐮𝐝𝐢𝐞𝐫 𝐥'𝐡𝐢𝐬𝐭𝐨𝐫𝐢𝐪𝐮𝐞 𝐝𝐞 𝐥𝐚 𝐩𝐫𝐨𝐩𝐫𝐢é𝐭é : rechercher l'historique de la propriété peut aider à comprendre comment la parcelle a été transférée au fil du temps, ce qui peut révéler des problèmes de transfert illégal ou de fraude.
➡ 𝐂𝐨𝐧𝐬𝐮𝐥𝐭𝐞𝐫 𝐥𝐞𝐬 𝐫𝐞𝐠𝐢𝐬𝐭𝐫𝐞𝐬 𝐟𝐨𝐧𝐜𝐢𝐞𝐫𝐬 : les registres fonciers officiels conservent des enregistrements des propriétés et de leurs propriétaires. Une vérification minutieuse de ces registres peut aider à identifier les problèmes de propriété et les éventuelles contestations.
➡ 𝐏𝐫𝐨𝐜𝐞́𝐝𝐞𝐫 à 𝐮𝐧𝐞 𝐞𝐧𝐪𝐮ê𝐭𝐞 𝐝𝐚𝐧𝐬 𝐥𝐞 𝐯𝐨𝐢𝐬𝐢𝐧𝐚𝐠𝐞 : parlez aux propriétaires voisins, au chef quartier ou à d'autres parties concernées pour obtenir des informations utiles sur d'éventuels différends fonciers. Vous pouvez aussi vous renseigner auprès des tribunaux locaux à cet effet.
➡ 𝐂𝐨𝐧𝐬𝐮𝐥𝐭𝐞𝐫 𝐮𝐧 𝐧𝐨𝐭𝐚𝐢𝐫𝐞 𝐨𝐮 𝐮𝐧 𝐞𝐱𝐩𝐞𝐫𝐭 𝐞𝐧 𝐝𝐫𝐨𝐢𝐭 𝐟𝐨𝐧𝐜𝐢𝐞𝐫 : la subtilité des vérifications à mener pour s’assurer qu’une parcelle est exempte de tout litige requiert de faire appel à un professionnel, surtout lorsque les sommes impliquées sont conséquentes.
De base, lorsque le vendeur semble très pressé de vendre et vous met la pression pour vous décider dans l’urgence, ce n’est généralement pas bon signe. Il vaut mieux encore risquer de rater une aubaine que de perdre de l’argent.
Compris
